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10Règlement officiel

Sanctions et recours

Une réponse proportionnée, traçable et contestable par la bonne voie.

10.01

Proportionnalité

Le staff tient compte de la gravité, de l'intention, des conséquences, des antécédents et de la coopération. Un manquement peut mener à un rappel, un avertissement, une exclusion temporaire ou un bannissement.

10.02

Contester une décision

Une sanction se conteste par ticket, calmement, avec des faits ou éléments nouveaux. La pression publique, le harcèlement d'un membre du staff et la multiplication des demandes ne modifient pas une décision.

10.03

Évolution du règlement

Le règlement peut évoluer pour répondre aux systèmes de la ville et aux situations rencontrées. Les changements importants sont datés sur le site et annoncés sur le Discord officiel.

10.04

Information

Mesures conservatoires

Le staff peut suspendre temporairement un accès, un bien, une organisation ou une fonction pendant l'examen d'une situation. Cette mesure protège l'enquête et ne constitue pas à elle seule une décision définitive.

79 règles indexées